Déposée le 3 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DRONE AGRICULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.I domicilié(e) 1 rue Louis Codet - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.I., M. DESOMBRE Amaury domicilié(e) 1 rue Louis Codet - 75007 - PARIS - France.
La marque DRONE AGRICULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.I., SARL - 1 rue Louis Codet - 75007 - PARIS - France
D.I., M. DESOMBRE Amaury - 1 rue Louis Codet - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Inscription le 7 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629136 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-07
Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments, nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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